Prochain Conseil Municipal 28/11/2024

A la salle polyvalente 19 h

Ordre du jour :

• Transfert de la compétence « Mise en œuvre et suivi du Contrat Territorial d’Éducation Artistique et Culturelle (CTEAC) » à la Communauté de Communes Creuse Confluence,
• Adhésion de la Commune de Pionnat au Syndicat Est Creuse Développement,
• Convention d’adhésion d’accompagnement administratif relative au suivi des agents en congé de maladie dans le cadre des examens médicaux effectués par la médecine agréée,
• Création de poste d’Adjoint administratif principal 1^ère classe,
• Révision des loyers des logements conventionnés,
• Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif- Budget principal Commune,
• Choix de l’entreprise pour les travaux de voirie 2024,
• Décision modificative,
• Questions diverses
  • Devis maison des associations,
  • Travaux de couverture et gouttière,
  • Marché pour les logements sis 2 et 4 impasse de l’église,
  • Mur en pierres situé à La Chabanne,
  • Discussion pour les attributions de compensation de l’école,
  • Sécurisation Route d’Ajain,
  • DETR 2025,